Conditions Générales d'Utilisation

Bienvenue sur le site d'Atelier Lumière. Ces Conditions Générales d'Utilisation régissent votre accès et votre utilisation de notre plateforme en ligne, y compris les services de cours de dessin, de peinture, de séances d'art-thérapie, d'ateliers de groupe, de tutorat privé et de coordination d'expositions d'art. En accédant ou en utilisant notre site, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie de ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre service.

1. Définitions

• "Atelier Lumière" désigne la société exploitant ce service, située au 315 Rue des Martyrs, 2ème étage, 69009 Lyon, Auvergne-Rhône-Alpes, France.
• "Service" désigne l'ensemble des services offerts par Atelier Lumière via notre plateforme en ligne, incluant les cours, ateliers, sessions d'art-thérapie, et toutes informations relatives à nos activités.
• "Utilisateur" désigne toute personne accédant ou utilisant le service.

2. Acceptation des Conditions

En utilisant notre service, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces Conditions Générales d'Utilisation. Atelier Lumière se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page, et votre utilisation continue du service après la publication des modifications constitue votre acceptation de celles-ci.

3. Accès au Service

• Disponibilité: Nous nous efforçons d'assurer la disponibilité continue de notre service, mais nous ne pouvons garantir un accès ininterrompu. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de retirer le service pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou toute autre raison opérationnelle.
• Conditions d'âge: Nos services sont ouverts à tous les âges. Les mineurs doivent obtenir le consentement de leurs parents ou tuteurs pour s'inscrire à des cours ou des ateliers.

4. Inscriptions et Paiements

• Inscription: L'inscription aux cours, ateliers et sessions se fait via notre plateforme en ligne ou directement à nos locaux. Toutes les informations fournies lors de l'inscription doivent être exactes et complètes.
• Paiement: Les tarifs de nos services sont clairement indiqués sur notre site. Le paiement doit être effectué en totalité avant le début du cours ou de l'atelier, sauf accord contraire. Les modalités de paiement acceptées seront spécifiées lors de l'inscription.
• Annulation et Remboursement:
  • Pour les annulations effectuées plus de 7 jours avant le début du cours/atelier, un remboursement intégral ou un report est possible.
  • Pour les annulations effectuées entre 3 et 7 jours avant le début, un crédit pour un autre service ou un remboursement partiel (50%) peut être proposé.
  • Aucun remboursement ne sera effectué pour les annulations effectuées moins de 3 jours avant le début ou en cas de non-présentation.
  • Atelier Lumière se réserve le droit d'annuler un cours ou un atelier si le nombre de participants est insuffisant. Dans ce cas, un remboursement intégral sera proposé.

5. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu présent sur notre site, y compris les textes, graphiques, logos, images, vidéos, et le code logiciel, est la propriété d'Atelier Lumière ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement ou exploiter de quelque manière que ce soit tout contenu de notre service sans notre autorisation écrite préalable.

6. Conduite de l'Utilisateur

Lorsque vous utilisez notre service, vous vous engagez à:

• Ne pas violer les lois ou réglementations applicables.
• Ne pas interférer avec ou perturber le fonctionnement de notre service.
• Ne pas poster de contenu offensant, diffamatoire, obscène ou illégal.
• Respecter les droits de propriété intellectuelle d'Atelier Lumière et de tiers.
• Respecter le corps professoral et les autres participants lors des cours et ateliers.

7. Limite de Responsabilité

Atelier Lumière s'efforce de fournir des informations précises et à jour sur notre site. Cependant, nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la fiabilité de ces informations. Nous ne serons pas responsables des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs découlant de votre accès ou de votre utilisation du service, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.

Bien que nous prenions toutes les précautions nécessaires, Atelier Lumière décline également toute responsabilité en cas de blessures, accidents ou dommages matériels lors de la participation à nos cours, ateliers ou expositions, sauf en cas de faute grave avérée de notre part.

8. Liens vers des Sites Tiers

Notre service peut contenir des liens vers des sites Web ou des services de tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par Atelier Lumière. Nous n'avons aucun contrôle et n'assumons aucune responsabilité quant au contenu, aux politiques de confidentialité ou aux pratiques de ces sites Web ou services de tiers. Vous reconnaissez et acceptez qu'Atelier Lumière ne sera pas responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou présumé être causé par ou en relation avec l'utilisation de ces contenus, biens ou services disponibles sur ou via de tels sites Web ou services.

9. Droit Applicable et Juridiction

Ces Conditions Générales d'Utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige découlant de ou lié à ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lyon, France.

10. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez nous contacter :

• Par courrier: Atelier Lumière, 315 Rue des Martyrs, 2ème étage, 69009 Lyon, Auvergne-Rhône-Alpes, France.